DEPARTEMENT DE VENDEE, Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982
Numéro de dépôt :
4125619
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2024
Présentation de la marque VENDEE VELO
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par DEPARTEMENT DE VENDEETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VENDEE VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est DEPARTEMENT DE VENDEETODO domicilié(e) 38, rue du Maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque VENDEE VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125619.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE VENDEE, Collectivité territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - 38, rue du Maréchal Foch - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Véhicules terrestres ; cycles, vélos, bicyclettes, tandems ; pneus, roues, chambres à air, chaînes, pompes, pédales, jantes, freins pour cycles et bicyclettes ;
Informations en matière d'itinéraires routiers et de pistes cyclables, informations en matière de visites touristiques, location de vélos et de bicyclettes ;
Divertissement, activités sportives et culturelles, mise à disposition d'installations de loisirs, organisation de compétitions sportives.
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